Marque enregistrée - Marque en vigueur

R.O.S.E. Roses Orard Sélection Edition
M. Jean-Charles ORARD
M. Pierre ORARD

Numéro de dépôt :
4248410
Date de dépôt :
11/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2026
R.O.S.E. Roses Orard Sélection Edition de Jean-Charles ORARD

Présentation de la marque R.O.S.E. Roses Orard Sélection Edition

Déposée par voie électronique le 11 février 2016 par monsieur Jean-Charles ORARD et monsieur Pierre ORARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « R.O.S.E. Roses Orard Sélection Edition » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Les déposants sont monsieur Jean-Charles ORARD domicilié(e) 60 route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France et monsieur Pierre ORARD domicilié(e) 54 bis route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque R.O.S.E. Roses Orard Sélection Edition a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R.O.S.E. Roses Orard Sélection Edition arrivera à expiration en date du 11 février 2026.

Jean-Charles ORARD a également déposé les autres marques suivantes : QUINTE FLUSH , GUIGNOL , QUINTE FLUSH


M. Jean-Charles ORARD - 60 route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France

M. Pierre ORARD - 54 bis route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Roses et rosiers ainsi que leur matériel de multiplication, à savoir greffons, boutures ou toute partie des rosiers. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences ; (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ;

Publicité ; services de diffusion d'information commerciale et/ou publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (intranet) ; publicité par correspondance ; diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; reproduction de documents publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de location d'espaces publicitaires ; services de promotion des ventes pour des tiers ; opérations de mercatique ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, organisation de campagne promotionnelles régionales et nationales ; services de regroupement et de mise à disposition au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de produits de grande consommation dans les domaines horticole et floral, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Internet, ou à la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication ; vente au détail de fleurs naturelles, de plantes fleuries, de plantes vertes, de couronnes en fleurs naturelles, de fleurs séchées pour la décoration, d'arbustes, d'arbres, d'arbres de Noël, de semences (graines), de plantes séchées pour la décoration, de gazon naturel, de produits pour la conservation des fleurs, d'engrais pour les terres, de préparations pour la régulation de la croissance des plantes, de pots en tourbe pour l'horticulture, d'algues (fertilisants), de cire et mastic à greffer les arbres, humus, terreau, terre végétale, de parfums, d'extraits de fleurs (parfumerie), de pots-pourris odorants, de parfums d'ambiance, de savons, de bougies, de chandelles, de cire pour l'éclairage, de produits pour la destruction des plantes, d'herbicides, de produits pour la destruction des animaux nuisibles, d'insecticides, d'insectifuges, de cache-pots en papier, de papier d'emballage, de produits de l'imprimerie, de supports pour plantes (arrangements floraux), de pots à fleurs, de vases non en métaux précieux, d'objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de seaux, d'arrosoirs, de pulvérisateurs à parfums, d'appareils destinés à la projection d'aérosols (non à usage médical), de bougeoirs non en métaux précieux, de brûle-parfums, de cache-pots non en papier, de gants de jardinage, de fleurs artificielles, de couronnes en fleurs artificielles ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction de magasins de vente de fleurs en libre-service, mise à disposition de savoir-faire commercial ; services de démonstration de produits ; gestion de fichiers informatiques de base de données commerciales ou publicitaires ; recueil de données commerciales ou publicitaires dans un fichier central ; service de gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, gestion de centrale d'achat, agencement des vitrines ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste ; Confection de compositions florales et de couronnes (art floral) ; service de location de plantes ; services de pépiniéristes ; conseils en jardinage, en horticulture et en sylviculture.